Arrêté du 7 avril 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 06-12 « ?ufs de poules élevées en plein air »

Arrêté du 3 mars 2015 modifiant l'arrêté du 4 mai 2009 relatif à la réception nationale par type de petite série des véhicules à moteur concernant les parasites radioélectriques (compatibilité électromagnétique)

Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance du label rouge LR n° 01-15 « Poulet noir fermier frais, surgelé, entier et découpe »

Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du label rouge LA n° 15-02 « Turbot et découpes de turbot d'aquaculture marine »

Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du label rouge LA n° 01-85 « Poulet blanc fermier entier et découpes »

Arrêté du 10 mars 2015 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Arrêté du 10 mars 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 08-10 « Soupe rouge de la mer »

Arrêté du 10 mars 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 23-01 « ?ufs de poules élevées en plein air »

Arrêté du 10 mars 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 17-91 « Viande bovine et abats de race Blonde d'Aquitaine »

Décret n° 2015-376 du 1er avril 2015 déclarant d'utilité publique les travaux de construction et d'aménagement de la liaison autoroutière entre l'autoroute A 89 (commune de La Tour-de-Salvagny) et l'autoroute A 6 (commune de Limonest), conférant le statut d'autoroute à cette liaison et portant mise en compatibilité du schéma de cohérence territoriale de l'agglomération lyonnaise et du plan local d'urbanisme de la métropole de Lyon sur le territoire des communes de Dardilly, La Tour-de-Salvagny, Limonest et Lissieu

Arrêté du 7 avril 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 09-09 « Pancetta »

Arrêté du 7 avril 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 08-09 « Coppa »

Avis relatif à l'application du décret n° 2006-1278 du 18 octobre 2006 relatif à la compatibilité électromagnétique des appareils électriques et électroniques (directive 2004/108/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2004)

Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du label rouge LA n° 07-09 « Noix de Saint-Jacques »

Arrêté du 21 avril 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 02-03 « Herbes de Provence »

Arrêté du 1er juin 2015 portant nomination auprès de la commission d'agrément habilitée à donner un avis à l'association du patrimoine maritime et fluvial en charge de la délivrance du label « bateau d'intérêt patrimonial »

Arrêté du 12 juin 2015 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à remplir pour l'obtention d'un label rouge en « agneau », viande et abats d'agneau présentés en frais ou surgelés, produits transformés d'agneau présentés en frais ou surgelés

Arrêté du 16 juin 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 20-06 « Farine panifiable pour pain courant »

Arrêté du 1er juillet 2015 relatif aux organismes habilités à réaliser les évaluations de la conformité et les opérations de suivi en service des produits et équipements à risques

Décret n° 2015-870 du 16 juillet 2015 modifiant le décret n° 2011-1266 du 11 octobre 2011 relatif à la création d'un label qualité intitulé « Français langue d'intégration »

Arrêté du 13 juillet 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 19-88 « Viande fraîche de porc fermier et abats »

Arrêté du 13 juillet 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 03-13 « Saucisson sec supérieur et saucisse sèche supérieure de porc fermier »

Arrêté du 13 juillet 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 13-97 « Lapin »

Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance du label rouge LR n° 01-07 « Marron »

Arrêté du 14 octobre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 05-11 « Viandes de gros bovins de boucherie de race Blonde d'Aquitaine présentées en frais »

Arrêté du 13 octobre 2014 portant nomination à la présidence du comité du label de la statistique publique

Arrêté du 31 octobre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 09-14 « Mini-chapon fermier »

Arrêté du 31 octobre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 01-14 « Chapon de pintade fermier frais, surgelé, entier et découpe »

Arrêté du 31 octobre 2014 portant nomination du président du groupe d'experts constitué pour l'examen des projets déposés pour le label « campus des métiers et des qualifications »

Arrêté du 6 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 30 avril 2012 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique

Arrêté du 13 novembre 2014 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Arrêté du 18 novembre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 07-14 « Saumon farci, farce aux petits légumes »

Arrêté du 18 novembre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 01-12 « Agneau de plus de 14 kg carcasse »

Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du label rouge LA n° 26-89 « Mimolette vieille et extra-vieille »

Arrêté du 14 octobre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 01-03 « Conserves de sardines pêchées à la bolinche »

Arrêté du 13 novembre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 21-88 « Jambon cuit supérieur entier et pré-tranché »

Arrêté du 13 novembre 2014 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 10-14 « Mini-chapon fermier entier et découpes, frais et surgelé »

Décret n° 2014-1483 du 10 décembre 2014 portant modification du décret n° 2012-40 du 12 janvier 2012 portant création du label « LabelFrancEducation »

Décret n° 2015-18 du 10 janvier 2015 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires à la réalisation de la ligne à grande vitesse « Poitiers-Limoges » entre Iteuil (Vienne) et Le Palais-sur-Vienne (Haute-Vienne) et emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes d'Aslonnes, Civaux, Dienné, Fleuré, Gizay, Iteuil, Lhommaizé, Lussac-les-Châteaux, Mazerolles, Roches-Prémarie-Andillé, Vernon, La Villedieu-du-Clain et Vivonne dans le département de la Vienne et des communes de Bellac, Chamborêt, Chaptelat, Limoges, Nieul, Le Palais-sur-Vienne, Peyrilhac et Saint-Jouvent dans le département de la Haute-Vienne

Arrêté du 6 janvier 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 06-13 « Noix de coquilles Saint-Jacques surgelées (Pecten maximus) »

Arrêté du 15 janvier 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 15-98 « Lingot »

Arrêté du 10 février 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 12-01 « Pizzas cuites au feu de bois surgelées »

Arrêté du 10 février 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 07-10 « Bulbes à fleurs de dahlias »

Arrêté du 16 février 2015 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 06-14 « Moules de filières élevées en pleine mer »

Avis relatif à l'ouverture d'une consultation publique pour la modification de la notice technique définissant les critères minimaux à remplir pour l'obtention d'un label rouge « agneau »